Mention Legales
Le site internet tinyprojetbois.com est la propriété absolue de Commerçant Jean Maxime Gonzalez, qui le propose.
Commerçant Jean Maxime Gonzalez
N° Tel : 06.26.24.27.43
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) au numéro 38420 Revel
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 49420745900020
Adresse de courrier électronique : Contact
Le Créateur du site est : Solid Design Studio
Responsable de la publication est : Gonzalez Jean Maxime
Par quel moyen joindre le Chef de la publication : contact
Hebergeur : OVH SAS RCS
Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
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2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : tinyprojetbois.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site web tinyprojetbois.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Réalisateur du site tinyprojetbois.com. Le site tinyprojetbois.com est actualisé régulièrement par Gonzalez Jean Maxime.
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3. Accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
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